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1. Éditeur du site
- Site
- arthefacte.com
- Éditeur
- Arthefacte — nom d'éditeur sous lequel ce site est publié
- Qualité
- Personne physique, éditeur non professionnel
- Contact
- contact@arthefacte.com — seule adresse de contact
- Identité et adresse
- Non publiées. En application de l'article 6-III-2 de la LCEN, une personne physique qui édite un site à titre non professionnel peut ne pas divulguer ses nom et prénoms, son domicile et son numéro de téléphone, à condition de les avoir communiqués à son hébergeur. C'est le cas ici : ces informations sont détenues par GitHub, Inc. et tenues à la disposition des autorités judiciaires. Le site est publié sous le nom d'éditeur « Arthefacte ».
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2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est l'éditeur du site, désigné publiquement sous le nom Arthefacte et joignable à contact@arthefacte.com. Son identité civile est détenue par l'hébergeur dans les conditions prévues au point 1.
3. Hébergeur
- Hébergeur
- GitHub, Inc. (service GitHub Pages)
- Adresse
- 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site
- github.com — support.github.com
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4. Nature du site et absence de service réglementé
Ce site est un site d'information. Il présente un studio de jeux indépendant et son jeu Fractal Arena.
Il ne fournit, et ne prétend fournir, aucun des services suivants :
- conseil en investissement, recommandation personnalisée ou gestion de portefeuille ;
- service sur actifs numériques au sens de l'article L. 54-10-2 du Code monétaire et financier (conservation, achat/vente contre monnaie ayant cours légal, échange, exploitation d'une plateforme de négociation, réception-transmission d'ordres) ;
- service de paiement, de transfert de fonds ou de change ;
- organisation de jeux d'argent et de hasard au sens de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 : aucune somme d'argent n'est mise en jeu, ni encaissée, ni versée depuis ce site ;
- démarchage bancaire ou financier, ni sollicitation à investir.
Le jeton $FRACTALARENA (FA) décrit sur ce site est un actif numérique émis sur la blockchain Fractal Bitcoin. Il ne constitue ni une action, ni une part sociale, ni un titre financier, ni un produit d'épargne, et n'ouvre droit à aucune promesse de rendement. Aucune souscription, aucun placement et aucune levée de fonds ne sont proposés sur ce site.
Les chiffres affichés (joueurs en ligne, montants, seuils) proviennent de l'API publique du jeu et sont donnés à titre indicatif ; ils peuvent varier à tout moment et ne constituent pas une promesse.
5. Propriété intellectuelle
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